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Génial on va pouvoir discuter du sort des ECF vis à vis de la 2042
CIS : Centre Impot Service (plateforme d'accueuil telephonique).
DGE : direction des Grandes Entreprises
SIE : Service des impots des entreprises (petite & moyenne entreprise, Chiffre Affaire < 400 millions)
SIP : Service des impots particuliers.
IDEP : Inspecteur Departemental
IP : Inspecteur Principal.
IAD : Inspection d'assiette et de documentation
ORDOC : Section d'ordre et de documentation
SAID : Secteur d'assiette des Impots Directs prochainement Pole de Gestion.
ICE : Inspection contrôle Expertise
FI : Inspection Fiscalité Immobiliere
DFE : Dossier à Fort Enjeu
IR : Impot sur le revenu
TH : Taxe Habitation & redevance audiovisuelle
CSG, CRDS, Prelevement Social : Prelevements Sociaux
TLV : Taxe sur les locaux vacants
1236(proprio)& 1235(occupant):Formulaire de demande d'information sur les locaux et les occupants.
AFT : Adresse Fiscale de Taxation (adresse au 1er janvier).
DAC : Derniere Adresse Connus apres le premier javier.
AE ou ASE : Adresse spécifique d'envois (les revenus ne sont pas retenus).
2020 : fiche avec l'ancienne adresse et la nouvelle.
TFPB : Taxe Fonciere sur les Propriété Batie
ECF : Economiquement Faible.
TOM : Taxe des Ordures Menageres.
DEGT : Degrevement.
Do : Degrevement d'office
IM : intérets moratoires.
BA Forfaitaire : Benefice agricole forfaitaire.
BA : Benefice Agricole
Bnc : Benefice non commerciaux
Bic : benefice industriel et commercial
Cdi : Centre des Impots
CGA : centre de gestion agrée
AGA : Association de gestion Agrée.
1504 : Bulletins de recoupement du resultat fiscal (BA,BNC,BIE) des contribuables ayant leur domicile dans le cdi Si abattement CGA ou AGA.
SCI : Société Civile Immobilière
2072 : declaration des sci.
RF = Revenus Foncier.
ICE : Inspection Controle et Expertise.
CDIF : Centre des impots fonciers.
ISF : impot sur la fortune.
IFI : Inspection Fiscalité Immobiliere (succession, isf, control valeur).
Cx 4025 : demande de régularisation
FLR : Fichier Local de Recoupement
BAL : Boite aux lettres
BNDP : banque Nationnale des Données patrimoniales.
CSI : Centre Service Informatique
FIP : Fichier identification des personnes.
Spi : Simplification des procedures d'Imposition
Rivoli : Repertoire Informatisé des Voies et Lieu Dit
Sages : Systeme Automatisé de Gestion des Emplois Services.
TOPAD : constantes Topographique Administratives.
PF : Precis de Fiscalité
BOI : Bulletin Officiel des impots
DB : Documentation de Base
CGI : Code général des impots
LPF : Livre des procédures fiscales..
et encore j'en ai quatres pages comme ca :p
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