| Message:
Les modifications sont présentées entre guillemets.
------------------------------------------
Charte d'utilisation du forum.
1. Tous les messages dont le contenu est illégal au regard de la loi française seront supprimés. Entrent notamment dans ce cadre : diffamation, incitation à la haine raciale...
2. Tous les messages comportant de la publicité seront supprimés. « Sera considéré comme tel, un message qui renvoie, directement ou indirectement, à un site professionnel dont la finalité est la vente directe ou indirecte d’un produit. »
3. Tous les messages postés par une personne anonyme, et ne comportant ni titre, ni corps de texte, ni keyword, seront supprimés. « Des messages ne comportant aucun corps de texte sont également succeptibles d’être effacés, dès lors que les titres et keywords ne constituent pas des phrases articulées et compréhensibles »
4. Les injures sont tolérées dès lors qu'elle ne constituent pas l'intégralité du message déposé.
5. Tout message comportant un lien vers un site dont le contenu est contraire à la loi française sera supprimé. Entrent notamment dans ce cadre : sites à caractère pédophile, sites négationnistes, sites incitant à la haine raciale...
6. Tout message comportant un lien vers un site dont le contenu est conforme à la loi française, mais dont l'accession nécessiterait la majorité légale, sera supprimé. Entrent notamment dans ce cadre les sites à caractère pornographique.
7. (Nombre à définir) modérateurs sont chargés de faire respecter ces règles. Il s'agit de (pseudos des modérateurs). « La qualité de modérateur se perd par démission ou radiation. Seuls les administrateurs ont le pouvoir de prononcer une radiation, pour violation manifeste des règles de la charte. Cette radiation doit être motivée. En cas de perte de la qualité de modérateur, les administrateurs devront en nommer un nouveau dans les plus brefs délais. »
8. Un modérateur peut effacer instantanément tout message qui lui semblerait contraire à la charte. Il devra alors le sauvegarder et inviter les autres modérateurs à voter pour ou contre la conservation du message. Le vote s'effectuera à la majorité simple, dans les vingt-quatre (nombre à discuter) heures suivant la suppression du message litigieux. Un partage des voix équitable entraînera la consultation des deux administrateurs, qui choisiront quel sera le devenir du message litigieux. Si les deux administrateurs n'arrivent pas à se mettre d'accord, le message ne sera pas remis en ligne.
9. Si un litige survient sur l'interprétation d'une règle de cette charte, celui-ci sera résolu par le biais d'un vote. « Seuls les administrateurs et les modérateurs pourront y prendre part ». |
Forum 
