Après reflexion et concertation, les modo sont arrivés à la conclusion que suivant l'article 1 la charte actuellement en vigueur seuls les messages dont le CONTENU était illégal devaient être effacés du forum. Cela recouvre les propos racistes, les incitations à commettre des délits, la diffamation,... mais pas les dessins humoristiques, que ceux-ci soient ou non protégés par des droits d'auteurs.

En relisant la Charte et en se souvenant des débats qui ont entouré sa rédaction, il apparaît que la surveillance du respect des droits d'auteur n'a jamais été inclue comme mission des modérateurs.

De tels dessins peuvent donc continuer à être postés sur le forum, nous n'interviendrons pas, sauf bien sur si une réclamation ou une injonction de la part des auteurs ou de leur représentants devait nous parvenir.

Pour l'avenir, nous recommandons cependant que la source des images postées sur le Forum soit, autant que faire ce peut, indiquée dans le message. Lorsqu'il apparaît clairement que les images sont couvertes par un copyright, il nous semble qu'il serait préférable d'indiquer un lien vers le site d'où elles sont issues. Ces recommandations étant formulées sans obligation ni menace de sanction en vertu d'un simple principe de précaution.


Emlyn, Lalline et Chaos Primaire

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