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Topic: En deux mots
Posted by: Emlyn, the happy demon at mer. 07 janv. 2004 09:38:06 CET

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Message:

On pourrait (avec un peu de courage et nettement plus de lucidité que ce dont je suis capable en ce lendemain de retour de vacances) écrire des dizaines de pages à ce sujets. Mais je me bornerais dans l'immédiat à une brève réaction à chaud.

Comme l'a dit Tandyys, le justice fait référence à la loi tandis que l'équité fait réfénce à la morale. La loi est objective et écrite, la morale est subjective et résuste d'une culture ou d'usages non écrits.

Les deux peuvent se rejoindre ou diverger selon les cas.

Parfois on considère que l'équité est une extrapolation ou un prolongement de la justice. Ainsi, il est parfois prévu que le Juge doive statuer "en équité" pour régler certains litiges (par exemple en matière de contentieux familial). Cela signifie que le législateur n'a pas voulu trancher certaines matières trop délicates par un texte arbitraire et qu'il préfère une appréciation au cas par cas, appréciation qui devra cependant tenir compte des textes législatifs existants et de l'usage des lieux (qui est également une source de droit) autant que de la situation particulière des personnes concernées.




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